Quelles seront les diverses rentes qui existent ? Quel en est le montant et comment la souscrire ? Faut-il etre marie Afin de en beneficier ? Est-ce un revenu imposable ? Avant de s’engager c’est crucial de bien se renseigner Afin de trouver votre contrat qui convient a sa situation.
Coover fera le point dans toutes ces questions et vous guide pour choisir la meilleure rente conjoint possible.
Qu’est-ce que Notre rente conjoint survivant ?
Les contrats de prevoyance collectifs (souscrits via votre employeur) ou individuels (surtout la prevoyance des TNS ) pourront prevoir le versement de la rente conjoint. Une telle option a concernant but de mettre la conjoint a l’abri des problemes financiers au cours de ce deces. Elle viendra alors compenser la chute tout d’un salaire.
Pour la souscrire vous ne devez pas obligatoirement etre marie a ce conjoint. Par exemple, elle est en mesure de egalement etre souscrite si vous etes pacse ou en concubinage.
J’ai rente de conjoint peut prendre 2 formes differentes :
- une rente temporaire : ce conjoint percevra une rente jusqu’a un certain age. Dans les faits, Quelques actes notaries prevoient Notre cessation d’la rente apres 65 ans.
- une rente viagere : ce conjoint touchera la rente jusqu’a son deces.
Cette rente viendra aussi completer la rente conjoint aussi versee avec la regime indispensable. En voila nos rentes prevues par des principales caisses :
- Securite sociale des independants : absence de rente conjoint ;
- CIPAV : rente conjoint de 1 578 € a 7 890 € (versee jusqu’a ses 60 ans) ;
- CPAM (si le defunt etait salarie) : capital de 3 461 € ou rente accident d’embauche (possible sous conditions).
Attention, certaines compagnies d’assurance prevoient l’arret du versement d’une rente en cas de remariage ou de PACS du conjoint survivant. Toutefois, en cas d’enfants a charge, votre rente pourra etre maintenue (si votre contrat le prevoit).
Rente accident de travail ayant droit : quel cure Afin de nos salaries ?
La Securite sociale est en mesure de, sous la plupart conditions, verser une rente aux ayants droits (principalement au conjoint) de la personne salariee decedee des suites d’un arret d’embauche. Cette rente est desfois appelee “rente conjoint survivant CPAM”.
Ainsi, si votre conjoint decede a la suite tout d’un arret de travail, vous avez le droit a une rente si :
- vous avez eu des enfants avec le defunt ;
- ou si vous etiez en couple avec le defunt avant l’accident ou dans les 2 annees precedents le deces.
Le montant de cette rente conjoint correspond a 40% du salaire du defunt. Son montant peut etre minore de 20% s’il y a eu separation ou remariage et que le defunt est tenu de vous verser une aide financiere. Mais aussi, la rente peut etre majoree si le conjoint a environ 55 ans ou qu’il sera en incapacite d’embauche d’au moins 50 % i propos des trois derniers mois.
Cette rente n’est jamais imposable.
Si vous etes veuf ou veuve ET invalide, la CPAM pourra egalement vous verser une pension de veuve ou veuf invalide. Pour environ renseignements, consultez la page ameli.fr.
Comment souscrire une rente conjoint survivant ?
Mes rentes conjoint survivant seront incluses dans les actes notaries de prevoyance. Elles correspondent a une option dans la partie “capital deces” de votre contrat.
Voici le detail des rentes conjoint de nos assureurs partenaires :
Chez Coover, nous vous proposons des contrats vous permettant d’opter pour le montant de ce capital deces ainsi qu’une rente conjoint. En moins de 4 minutes, vous pourrez comparer des offres et souscrire sur internet directement. Un expert en prevoyance pourra egalement satisfaire a ces interrogations.
Quel est le montant de la rente conjoint survivant ?
Pour 1 contrat individuel et Afin de une prevoyance professionnelle, le montant d’une rente conjoint est determine contractuellement avant la souscription de ce prevoyance. Vous devez donc lire nos conditions generales de votre assurance prevoyance Afin de en connaitre le montant.
Pour les contrat de prevoyance collective, le montant depend de trois criteres :
- le dernier salaire percu par l’assure ;
- la moyenne de l’ensemble de ses salaires lors des 12 derniers mois ;
- des points AGIR-ARRCO.
J’ai rente conjoint survivant et J’ai retraite
Vous pourrez continuer a percevoir ce rente de conjoint durant ce retraite mais juste au sein d’ Quelques cas.
Pour les contrats de prevoyance individuelle, on doit que votre situation soit prevue en conditions generales de ce assurance. Dans les faits, lorsque sa rente conjoint reste une rente temporaire, elle expire, le moins rarement, autour des 65 annees. Vous ne pourrez donc gui?re continuer a la percevoir durant la totalite de votre retraite. Toutefois, si vous beneficiez de la rente viagere, elle sera versee a vie.
Pour la rente conjoint survivant versee par la CPAM, vous pouvez en beneficier pendant toute la duree de votre retraite.
Privilegiez donc des actes notaries de prevoyance disposant de rente viagere. Votre conjoint aura ainsi une rente garantie a vie.
Notre rente conjoint est-elle imposable ?
Notre rente de conjoint n’est nullement imposable dans la totalite des cas, i§a depend une nature de votre contrat :
- si vous disposez de la prevoyance individuelle : ce rente reste exoneree d’impots mais les cotisations ne sont pas deductibles.
- sivous avez une prevoyance collectiveou une prevoyance souscrite a titre professionnel (contrat Madelin) : il n’y a pas d’exoneration d’impots possible. Toutefois, vous pouvez deduire le montant de vos cotisations de vos revenus imposables. Vous devez alors remplir la case “pension ou rentes viageres”.
Que devient la rente lorsque le conjoint survivant decede ?
Le cas du deces du beneficiaire une rente conjoint pourra etre prevu par ce assurance prevoyance. Vous devez donc lire les conditions generales de votre contrat Afin de en connaitre les modalites. Cependant, deux cas de figurent se presentent regulierement :
- l’option “double effet” : grace a une telle option, toutes vos bambins a charge percevront une rente ou un capital si resilier singleparentmeet votre conjoint decede au sein d’ l’annee qui suit votre deces.
- “la rente orphelin” : qui transforme la rente conjoint pour etre versee a toutes les bambins a charge.
Selon les actes notaries, ces prestations vont i?tre versees a toutes vos bambins jusqu’a leur 18 ans ou jusqu’a un 26 ans s’ils poursuivent des etudes superieures.
Si vous avez des enfants, pensez a la rente education qui pourra couvrir le paiement de leurs frais de scolarite.